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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINTE LIZAIGNE
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MODULA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODULA
SAINTE LIZAIGNE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3545624
Date de dépôt :
21/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2027
MODULA de SAINTE LIZAIGNE

Présentation de la marque MODULA

Déposée le 21 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINTE LIZAIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-04 du 25 janvier 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINTE LIZAIGNE domicilié(e) 47 Rue de l'Usine - 36260 - SAINTE-LIZAIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 966 505 760 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque MODULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3545624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULA arrivera à expiration en date du 21 décembre 2027.

SAINTE LIZAIGNE a également déposé les autres marques suivantes : SL , Sainte-Lizaigne CLASSIC , e-CUB , TECNIC , SL SAINTE LIZAIGNE , SL SAINTE LIZAIGNE , AU COEUR DE L'EAU , GLOBALL , SL , SL - iRRiGATiON


SAINTE LIZAIGNE, Société par actions simplifiée à associé unique - 47 Rue de l'Usine - 36260 - SAINTE-LIZAIGNE - France - SIREN 966505760


JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Inscription le 19 novembre 2009 - Changement d'adresse n°510299 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-19

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2017 n°2662195 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-10-19

Clapets métalliques de conduites d'eau, vannes métalliques (autres que parties de machines), tuyauteries métalliques, raccords métalliques de conduites et de canalisations d'eau, rails métalliques de support de compteur d'eau, clapets métalliques anti-pollution, vannes métalliques de régulation pour distribution d'eau, raccords et organes de manœuvre pour robinets de branchement d'eau potable ; raccords en laiton pour installation de distribution d'eau.

Robinets, robinets de canalisation, robinets de compteurs d'eau ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau et conduites d'eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; filtres pour l'eau potable ; appareils et installations de distribution et d'approvisionnement d'eau ; installations de conduites d'eau ; bouches à eau ; fontaines (bornes distributrices d'eau) ; bornes et regards de comptage d'eau ; robinets de branchement d'eau potable ; disconnecteurs hydrauliques de protection de réseaux de distribution d'eau.

Raccords et manchons non métalliques de tuyaux de conduites et de canalisations d'eau ; clapets en caoutchouc ; rail en matériau synthétique.